Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALNE
SA BRAYEL VINS

Numéro de dépôt :
1303046
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2005
VALNE de SA BRAYEL VINS

Présentation de la marque VALNE

Déposée le 19 mars 1985 par la société SA BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA BRAYEL VINS domicilié(e) 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES (dossier no 2042327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 200 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BRAYEL VINS domicilié(e) (dossier no 2042327) - France.

La marque VALNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALNE est expirée depuis le 19 mars 2005.

SA BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS GOURMANDS , " L'ATOUT PRIX "


SA BRAYEL VINS - 66 RUE EMILE ZOLA, 62590 OIGNIES (dossier no 2042327) - France - SIREN 370200206


SA BRAYEL VINS - (dossier no 2042327) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1995 n°2042327 - Publication au BOPI 1995-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Vins.